Conseil Municipal du 13 décembre 2022




DELIBERATIONS

14 - Seniors et relations intergénérationnelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-286Convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne et la Ville de Chelles pour le portage des médias - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-263Présentation des Comptes rendus annuels à la collectivité (CRACL) de la SPLAIN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour l'année 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-264Présentation du Compte rendu annuel à la collectivité (CRACL) de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) pour l'année 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-305Approbation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au Conseil d'administration de la SPLAIN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-306Avenant n°6 au Traité de concession d'aménagement sur le secteur Castermant - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-294Acquisition pour alignement de la parcelle BE 619 de 99 m² située aux 21, 23 et 25 rue Franck Hémon à Chelles auprès de la SCI Val Immo - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-301Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 novembre 2022 - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-281Création d'un emploi de chef de projets de communication - Délibération - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-312Création d'emplois non permanents liés à des accroissements temporaires d'activités - Délibération - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-313Création d'un emploi de gestionnaire des ressources humaines - Délibération - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-314Création d'un emploi de technicien réseau - Délibération - Annexe14/12/202220/12/2022

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-290Lancement de la procédure du contrat de délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-292Avances sur subventions versées aux associations et autres organismes - Délibération - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-308Admissions de produits en non-valeurs et en créances éteintes pour 2022 - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-309Ajustement de la provision pour créances douteuses - Délibération - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-310Constitution d'une provision pour risque - Délibération - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-311Apurement des actifs financiers - Comptes 27 - Délibération - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-315Budget primitif 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022

33 - Coopération intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-304Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour l'année 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022

37 - Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-316Demande d'autorisation environnementale et de modification d'arrêté de servitude d'utilité publique présentées par la société placoplâtre pour l'exploitation d'une carrière de gypse : avis de la Ville de Chelles - Délibération - Annexe14/12/202220/12/2022

3 - Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-307Subventions de la ville de Chelles dans le cadre des projets de classes transplantées des écoles élémentaires - Délibération - Annexe14/12/202220/12/2022

45 - Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-293Bilan 2021 de la gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-302Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022
Ville-2022-303Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022

4 - Environnement et espaces verts


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-291Convention pour la plantation et l'entretien des plantations sur la parcelle sise 6 avenue Guy Rabourdin avec la Fondation pour la Nature et l'Homme (FNH) - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202220/12/2022